Marque renouvelée - Marque en vigueur

CAVES DROMARD
CAVES DROMARD, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1534124
Date de dépôt :
02/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/06/2029
CAVES DROMARD de CAVES DROMARD

Présentation de la marque CAVES DROMARD

Déposée le 2 juin 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAVES DROMARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAVES DROMARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAVES DROMARD domicilié(e) Route de Beaune - 21550 - LADOIX-SERRIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 406 481 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD SOYER CONSEIL, M. SOYER BERNARD domicilié(e) 5 avenue de Messine - 75008 - PARIS - France.

La marque CAVES DROMARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1534124.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CAVES DROMARD arrivera à expiration en date du 2 juin 2029.

CAVES DROMARD a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL MONDOR , PRÉVAL , ROSAVRIL , RUCHETTE , ECU DE FRANCE , VALROSAY , ROYAL MONCEAU , LA QUALITE SE MET A TABLE , MARTINGALE , RIGAUDIERE


CAVES DROMARD, Société à responsabilité limitée - Route de Beaune - 21550 - LADOIX-SERRIGNY - France - SIREN 379406481


BERNARD SOYER CONSEIL, M. SOYER BERNARD - 5 avenue de Messine - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2009 n°2395475 - Publication au BOPI 2009-01-22

Inscription le 25 mai 1999 - Transmission totale de propriété n°277903 - Publication au BOPI 1999-05-25

Renouvellement sans limitation n°2145846 - Publication au BOPI 1999-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-47

Renouvellement sans limitation le 5 avril 2019 n°2711900 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-04-05

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)